1/1
ESPACE ENTREPRISES

Vous êtes une entreprise et mon travail vous intéresse?

Sachez qu'acquérir une œuvre d'art et l'exposer dans vos locaux est un excellent moyen de renvoyer une image qualitative à vos clients et collaborateurs mais cela vous offre également des avantages fiscaux non négligeables *.

Les œuvres concernées sont les suivantes :

    1. Tableaux, peinture, dessin, aquarelle, gouache, pastel, monotype, entièrement exécuté de la main de l'artiste

    2. Gravure, estampe et lithographie, tirée en nombre limité directement de planches entièrement exécutées à la main par l'artiste. La technique ou la matière employée n'a pas d'importance, à l'exception de tout procédé mécanique ou photomécanique

    3. Production en toutes matières de l'art statuaire ou de la sculpture et assemblage, dès lors que cette production et assemblage sont exécutés entièrement de la main de l'artiste. Les articles de bijouterie, d'orfèvrerie et de joaillerie sont exclus.

    4. Fonte de sculpture à tirage limité à 8 exemplaires et contrôlé par l'artiste ou ses ayants-droit

    5. Tapisserie faite à la main, sur la base de cartons originaux fournis par l'artiste, limitée à 8 exemplaires

    6. Exemplaire unique de céramique, entièrement exécuté de la main de l'artiste et signé par lui

    7. Émail sur cuivre, entièrement exécuté à la main, dans la limite de 8 exemplaires numérotés et comportant la signature de l'artiste. Les articles de bijouterie, d'orfèvrerie et de joaillerie sont exclus.

    8. Photographie prise par l'artiste, tirée par lui ou sous son contrôle, signée et numérotée dans la limite de 30 exemplaires, tous formats et supports confondus.

L'entreprise qui achète des œuvres originales d'artistes vivants pour les exposer au public peut déduire le prix d'acquisition de son résultat imposable. C'est aussi le cas pour l'achat d'instruments de musique destinés être prêtés aux artistes. Il faut cependant que ces œuvres ou instruments répondent à certaines conditions.

Pour bénéficier de la déduction, l'entreprise doit exposer l'œuvre d'art dans un lieu accessible gratuitement au public ou aux salariés, sauf dans leurs bureaux, pendant 5 ans. Cette période correspond à l'exercice d'acquisition et aux 4 années suivantes.

Mon travail fait parti des œuvres concernées, que ce soit le dessin ou les linogravures, disponibles sur la boutique ou sous forme de commande personnalisée.

L'exposition doit être permanente (pendant les 5 années requises), et non réalisée à l'occasion de manifestations ponctuelles (exposition temporaire, festival saisonnier, notamment).

Quelles que soient les conditions d'exposition au public adoptées par l'entreprise, le public doit être informé du lieu d'exposition et de sa possibilité d'accès au bien. L'entreprise doit donc communiquer l'information appropriée au public. Elle doit le faire par des indications attractives sur le lieu même de l'exposition et par tous moyens promotionnels adaptés à l'importance de l'œuvre.

En conclusion, les professionnels qui ont acheté des œuvres originales d’artistes vivants et les ont inscrites à un compte d’actif immobilisé, peuvent déduire du résultat de l’année d’acquisition et des 4 années suivantes, par fractions égales, une somme égale au prix d’acquisition dans la limite de 5 pour mille de son chiffre d’affaires HT.

N'hésitez pas à me contacter pour tout projet de commande personnalisée. Je réalise chaque année de nombreuses commandes sur-mesure pour les professionnels. Pour en discuter, c'est par ici.

* Source: Entreprendre.Service-Public.fr